Accueil arrow Informations Légales
Convertir en PDF Adresse mail
Informations Légales :            Néo495 :© ® ™ Inzelrac 2004.

Le nom NEO495 étant un modèle et une marque déposée, toute personne physique ou morale l’utilisant est invité à en demander l’autorisation auprès du propriétaire Alain Inzelrac, et à en informer la présente association, dans l’objectif de l’harmonisation de la communication autour de la Classe, et de la fédération de tous les propriétaires des bateaux. 

         

 Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. (Webmaster :Emeric Jego / Agnes Inzelrac)
Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. 
                                                                                                                                   
Droits d’auteur :
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que l’association Class Néo495 soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter. 
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. 

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite. 
Informations Complémentaires : En adhérant  à l’Association, les membres autorisent  la Classe. à utiliser le « droits à l’image » sur le site web et documents promotionnels de la Class Néo495.-          En adhérant  à l’Association, les membres autorisent  la Classe, à publier ses coordonnées en tant que propriétaires Néo495 sur son site internet. (Dans le cas contraire, les membres et toutes personnes doivent le signaler par courrier.)

           
Logo du Néo495, et de La Class Néo495
Toute reproduction totale ou partielle de ce logo sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite. 
             

Liens hypertextes 
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de l’association Class Néo495. La Class Néo495 permet l’établissement de liens hypertextes vers son site uniquement pour ce qui concerne sa page d’accueil et sous réserve d'une demande préalable par mail.

           

 "Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, traduction, adaptation, transformation, arrangement d'une œuvre réalisée sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit (héritiers et cessionnaires des droits d'auteur comme les éditeurs et les producteurs, sociétés de gestion des droits d'auteur) est illicite (article L 122-4 du CPI). Le fait de mettre une œuvre à la disposition du public via Internet nécessite impérativement l'autorisation de son auteur ou de ses ayants droits. La personne qui reproduit sans autorisation de l'auteur une œuvre sur un serveur Internet pour mettre celle-ci à la disposition du public commet un acte de contrefaçon (articles L 335-2 et L 716-9 du CPI). La contrefaçon est un délit civil (passible de dommages-intérêts) et un délit pénal (passible d'un emprisonnement de deux ans et d'une amende de 150 000 euros). La contrefaçon couvre toutes les reproductions et diffusions illicites c'est-à-dire non autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source avec l’autorisations écrite de son auteur , les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées »